Mentions Légales


Directeur de la publication : Bernard BARTOLINI
Création graphique : MadrigalProd
Développement technique : E-Assistance - www.e-assistance.fr
Crédits photos : Jean-Marc Negre
Hébergement : 1&1 Internet SARL - 7 Place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex.

RCS :
Comité du Pays Dignois
Siret : 433 661 808 00041

Propriété intellectuelle et industrielle :
Ce site et l'ensemble de son contenu sont protégés par les lois sur le copyright. Ils sont la propriété de Comité du Pays Dignois. Tous les éléments édités sur ce site tels que les textes, les photographies, les logos, les éléments graphiques, les séquences animées sonores ou non, les marques, etc. relèvent de la législation française et internationale sur la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction intégrale ou partielle (reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, incorporation, etc.) de l'ensemble de ces éléments sur support électronique, sur support papier ou autre type de support est strictement interdite sans le consentement de Comité du Pays Dignois de ses ayants droit ou de ses ayants cause et sera considérée comme illicite (art. 122.4 du Code de la Propriété Intellectuelle).
 
Droit d'accès et de rectification :
Leaderenpaysdignois.fr s'engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Leaderenpaysdignois.fr est dispensé de déclaration CNIL (DI-07 Relative aux fichiers de communication non commerciale).
Tout utilisateur du site  Leaderenpaysdignois.fr dispose d'un droit d'accès (article 34 à 38), de rectification (article 36 de la loi de 1978) et de suppression (article 26) des données le concernant. Il peut exercer ces droits par email à l’adresse suivante :  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Accès au site :
Les utilisateurs accèdent à ce site à leurs seuls risques.  Leaderenpaysdignois.fr ne peut être tenu responsable d’éventuels dommages pouvant découler de l’accès ou l’utilisation du site, ni des dommages occasionnés lors de la sortie du site.
 
google mapbouton newsletterbouton contact       Le film
fruits anciens sit PD
cadre droite haut Actu
Pays
Gourmand
en Pays-Dignois

VISUEL TABLE GOURMANDE

Plus d'info :
http://paysgourmand.com/
cadre droite bas rond

bouton fiche-projet





Mentions Légales
logo paca logo cg alpes 04 logo europe leader logo pays dignois Logo Europe logo rf